LES ATELIERS D'ETE DE CERGY. COMMENT CONCEVOIR UN PARC D'ACTIVITES

BORIES YVES, WARNIER;BERTRAND, WARNIER;V, COURBOULAY

URBANISME, n.º 224/1988, pág. 97

I. A SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES. II. DES LIEUX DE TRAVAIL PLUS URBAINS. III. COMMENT CONCEVOIR UN PARCìD'ACTIVITES?

LES BUDGETS DES REGIONS: L'IRRESISTIBLE ASCENSION

LABORIE, JEAN PAUL

URBANISME, n.º 221/1987, pág. 64

I.LA COURBE DE LA MONTEE DES BUDGETS DES REGIONS.ìII.LA REGION FACE AU DELIMME: INVESTIR OU GERER. III.DESìCHOIX REGIONAUX OU DES CHOIX REGIONALISES?.

LES CADRES D'EMPLOIS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

ESCOFFIER, ANNE-MARIE

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 1/1989, pág. 106

I. DEFINITON DU CADRE D'EMPLOIS. II. PRINCIPES COMMUNS AUX CADRES D'EMPLOIS. III. LES STATUTS PARTICULIERS DE CADRES D'EMPLOIS.

LES COLLECTIVITES LOCALES ET LA DESCENTRALISATION DE L'AUDIOVISUAL

DOUENCE, JEAN-CLAUDE

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 1/1985, pág. 52

LES COLLECTIVITES LOCALES ET LA DESCENTRALISATION DE L'AUDIOVISUEL: LES SOCIETES LOCALES D'EMPLOITATION DE CABLES.- ANNEXE.

LES COLLECTIVITES LOCALES FRANÇAISES DANS LA PERSPECTIVE DE 1.992

KRIEGER-KRYNICKI, ANNIE

URBANISME, n.º 228/1989, pág. 70

I. LES PHENOMENES DE FUSION DANS LES PAYS DE LA COMMUNAUTE. II. LA REPARTITION DES TACHES DES COLLECTIVITES LOCALES. III. LES INSTITUTIONS. IV. L' ACCES DES ETRANGERS AUX EMPLOIS PUBLICS LOCAUX. V. 8 MILLIONS DE FONCTIONAIRES. VI. HARMONISER LES FISCALITES. VII. LES MARCHES PUBLICS ET LES COLLECTIVITES. VIII. ATTENTION AUX MANIPULATIONS...

LES COLLECTIVITES PUBLIQUES ET L'ECOLE

FAVOREU LOUIS,;DOUENCE JEAN-CLAUDE,;DELVOLVE PIERRE Y;ROUX MICHEL

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 5/1985, pág. 597

LA RECONNAISSANCE PAR LES LOIS DE LA REPUBLIQUE DE LA LIBERTE DE L'ENSEIGNEMENT COMME PRINCIPE- FONDAMENTAL.-LA PORTE ETROITE (REFLEXIONS SUR LA REFORME DU-SYSTEME EDUCATIF FRANÇAIS PAR LA LOI DU 25 JANVIER 1.985).- LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA LIBERTE DE L'ENSEIGNEMENT.- LIBERTES LOCALES ET LIBERTE 'ENSEIGNEMENT DEVANT LE CONSEIL D'ETAT.-

LES COMMUNES FACE A LA CRISE. 1973-1983: DIX ANS DE BUDGETS COMMUNAUX.

KUPER, LOUISE

LES CAHIERS DE L'INSTITUT D'AMENAGEMENT ET URBANISME DE LA REGIO D'ILE-DE-FRAN, n.º 77/1986, pág. 21

I. LES DEPENSES TOTALES ONT AUGMENTE DEUX FOIS PLUSìVITE QUE LE PIB.- II. LES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ONTìPRESQUE DOUBLE EN VOLUME.- III. LES RECETTES DEìFONCTIONNEMENT: RECOURS ACCRU I L'IMPOT.- IV. UN TAUXìD'EPARGNE EN CHUTE LIBRE.- V. DES INVESTISSEMENTS RALENTIS.-ìVI. L'EMPRUNT AU SECOURS DE LA TRESORERIE.-...

LES CONDITIONS D'INDEMNISATION DU PREJUDICE NE D'UN ARRETE DE POLICE INSTITUANT UNE DEVIATION ROUTIERE

RIHAL, HERVE

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 6/1988, pág. 950

I. UN PRINCIPE CLAIR: LE DROIT I INDEMNISATION DES VICTIMES D'UN ACTE REGLEMENTAIRE LEGAL FONDE SUR L'EGALITE DEVANT LES CHARGES PUBLIQUES. II. DES CONDITIONS D'INDEMNISATION OBSCURES: L'ANORMALITE ET LA SPECIALITE DU PREJUDICE.

LES CONSEQUENCES DE L'ANNULATION D'UN P.O.S. POUR DEFAUT DE CONSULTATION D'UNE ASSOCIATION AFREEE

BENOIT-CATTIN, PHILIPPE

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 6/1985, pág. 909

LES CONSEQUENCES DE LADOPTION DE LA LOI Nº 87-529 DU 13 JUILLET 1.987 SUR LES PRINCIPES DU STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES

BALDOUS, ANDRE Y;NEGRIN, JEAN-PAUL

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 3/1988, pág. 478

LES CONSEQUENCES FINANCIERES ET PATRIMONIALES D'UNE DEFUSION DE COMMUNES

GILTARD, DANIEL

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 1/1988, pág. 37

I. LES REGLES EXPRESSEMENT PREVUES. II. LES AUTRES CONSEQUENCES DU RETABLISSEMENT DE COMMUNES ASSOCIEES EN COMMUNES DISTINCTES.

LES COOPERATIVES D'UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE ET LES MARCHES PUBLICS EN ZONE DE MONTAGNE

ISRAEL, JEAN-JACQUES Y OTRO

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 2/1986, pág. 227

LES DECISIONS FRANÇAISES ET L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE

BUFFET-TCHAKALOFF, MARIE FRANCE

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 2/1986, pág. 256

I. POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE.- II. PECHE MARITIME.- III. LIBERATION DE PRIX.- IV. TRANSPORTS.- V. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.- VI. NORMES TECHNIQUES.- VII. LIBERTE DE CIRCULATION DES PERSONNES. LIBERTE D'ETABLISSEMENT.- VIII. LIBERTE DES CHANGES.- IX. CECA.-

LES DROITS ACQUIS EN MATIERE D'INSTALLATIONS CLASSEES

GUILLAUME, EMMANUEL

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 2/1989, pág. 301

CONCLUSIONS SU CONSEIL D'ETAT OCTOBRE 1988 MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT C. VILLE DE CAGNES-SUR-MER.

LES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE: UNE NOUVELLE CATEGORIE D'ETABLISSEMENTS PUBLICS?

LAFITTE, JEAN

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 2/1988, pág. 302

I. LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL. II. LA CREATION DES E.P.S.T. PAR LA LOI DU 15 JUILLET 1.982.

LES EXPERIENCES BELGES DANS LA DECENTRALISATION TERRITORIALE DES DEPENSES ET DES REVENUS PUBLICS

VAN DE VELDE, EDGAR

REVISTA VASCA DE ADMINISTRACION PUBLICA, n.º 12/1985, pág. 123

I. LES ENTITES REGIONALES ET LOCALES.- II. LESìREVENUS DES ENTITES REGIONALES ET LOCALES.- III. LESìDEPENSES ET DES ENTITES REGIONALES ET LOCALES.- IV.ìCONCLUSIONS.-

LES FACTEURS DE CLIMAT ORGANISATIONNEL ET LES DEGRES DE SATISFACTION PROFESSIONNELLE DANS UN ORGANE CHARGE D'ASSURER LE RESPECT DES LOIS

PUTTI, JOSEPH M. ET;SINGH, JARMAL

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 3/1988, pág. 459

I. OBJECTIF DE CETTE ETUDE. II. DEFINITION DES CONCEPTS. III. METHODE. IV. LES FORCES DE POLICE DE SINGAPOUR. V. ETUDES. VI. RESULTATS DES RECHERCHES. VII. DISCUSSION.

LES FEDERATIONS SPORTIVES DEVAN LE JUGE ADMINISTRATIF

DENOIX DE SANINT MARC, RENAUD

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 1/1985, pág. 66

LES FEDERATIONS SPORTIVES DEVANT LE JUGEìADMINISTRATIF.- ANEXO.

LES FONTAINES-MIROIRS. POL BURY OU LE REFUS DE L'ART URBAIN

BOSSART, EVELYNE

URBANISME, n.º 211/1986, pág. 142

LES FORMATIONS EN URBANISME

VARIOS

URBANISME, n.º 210/1985, pág. 1

ENTRETIEN AVEC JEAN-PIERRE DUPORTE.- COMPARAISON INTERNATIONALE.- LE POINT DE VUE DES DIRECTEURS D'INSTITUT.-LES INSTITUS D'URBANISME.- LE POINT DE VUE DES PROFESSIONNELS.- LES CEAA.- UN ETE A LA DECOUVERTE DESCAUE DE LA REGION PARISIENNE.

LES GESTIONNAIRES PUBLICS: SONT-ILS DIFFERENTS? ETUDE DES MODELES CONCEPTUELS DES GESTIONNAIRES EN IRAK

ABBAS, ALI

REVUE INTERNATIONALE DES SCIENCES ADMINISTRATIVES, n.º 1/1986, pág. 85

I. PROCEDURE.- II. ECHANTILLON.- III. PROBLEMES ET HIPOTHESES.- IV. RESULTATS.- V. COMMENTAIRES.-

LES GRANDES FRICHES FACE A LA REVANCHE DE LOCAL

LAVIGNE, GILLES

URBANISME, n.º 213/1986, pág. 123

I. HISTOIRE D'UN "NON-LIEU" URBAIN.- II. LAìBANLIEUE OU LA VILLE.- III. UN DISCOURS URBAIN SCLEROSE PARìLE LOCAL.- IV. RECONVERSION DES FRICHES: UN ENJEU IGNORE.-ìV. RENVERSER LES IDEES DOMINANTES.-

LES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE, COMPTE RENDU

MOLINIER, JOEL

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 5/1988, pág. 883

LES INCERTITUDES JURIDIQUES DES INTERVENTIONS ECONOMIQUES DES COLLECTIVITES LOCALES

HUBRECHT, HUBERT-GERALD;MELLERAY, GUY

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 1/1986, pág. 74

I. LA LEGALITE DE L'INTERVENTIONNISME COMMUNAL.-ìII. LA QUALIFICATION JURIDIQUE DES MESURES D'INTERVENTIO-ìNNISME COMMUNAL.-

LES NOUVELLES PROCEDURES CONTENTIEUSES AU CONSEIL D'ETAT. A PROPOS DU DECRET N. 88-905 DU 2 SEPTEMBRE 1.988

THERY, JEAN-FRANÇOIS

REVUE FRANCAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, n.º 5/1988, pág. 790

I. L'APPLICATION DU PREMIER ALINEA DE L'ARTICLE 11. II. APPLICATION DE L'ARTICLE 12. III. ADAPTATION DES DISPOSITIONS DU CHAPITRE III DU TITRE III DU DECRET DU 30 JUILLET 1.963.