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LES MATERIAUX DE CARRIERES

Les Cahiers de l'Institut d'Amenagement et Urbanisme de la Région d'Ile-de-France, n.º 1/1996, pág. 72

1. Les granulats, la ressouce naturelle la plus consommée apres l'eau. 2. Les matériaux industriels: des produits réputés. 3. L'activité extractive: Vers une meilleure insertion des carrieres dans l'environnement. 4. Vers une politique de gestion et de mise en valeur des gisements.

LES MILIEUX NATURELS ET LA FORET

Les Cahiers de l'Institut d'Amenagement et Urbanisme de la Région d'Ile-de-France, n.º 1/1996, pág. 44

Sumario

1. Une région riche en nature. 2. Une région forestière.

LES NOUVEAUX POUVOIRS DU JUGE ADMINISTRATIF EN MATIERE D'INJONCTION ET D'ASTREINTE. PREMIERES APPLICATIONS DE LA LOI DU 8 FÉVRIER 1995

GOURDOU, JEAN

Revue Francaise de Droit Administratif, n.º 2/1996, pág. 333

Sumario

1. Problèmes relatifs au pouvoir d'injonction. a) Un pouvoir d'utilisation immédiate. b) Un pouvoir nécessairement conditionné. 2. Problèmes relatifs au pouvoir d'astreinte. a) Un pouvoir pleinement effectif depuis juillet 1995. b) Un pouvoir laissé à l'appréciation du juge.

LES PARTIS LIBERTICIDES ET LE LOYALISME DEMOCRATIQUE

DUMONT, HUGUES

Administration Publique. Revue du Droit Public et des Sciences Administratives, n.º 2/1996, pág. 109

Sumario

1. La problématique. 2. Limites et possibilité d'une définition juridique de la démocratie. 3. L'essence de la démocratie: tolérer ceux qui ne la tolèrent pas?. 4. Les caractéristiques du dispositif protecteur de la loi du Pacte Culturel et les leçons que l'on peut en tirer de lege ferenda. 5. Conclusión.

LES PERSONNELS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT

SALON, SERGE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 148/1996, pág. 4

Sumario

1. La situation des enseignants des établissements d'enseignement privé sous contrat. 2. Le nouveau système de recrutement a contribué efficacement à la paix scolaire. 3. Les situations des maîtres contractuels et des maîtres de l'enseignement public sont devenues extrêmement proches.

LES POLITIQUES DE REGULATION DE L'ASSURANCE MALADIE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE

DOHLER, MARIAN;HASSENTEUFEL, PATRICK

Revue Française d'Administration Publique, n.º 76/1995, pág. 549

Sumario

1. Mode de régulation et configurations d'acteurs. a) L'assurance maladie entre l'Etat et l'auto-administration: la question de l'autonomie des acteurs. b) Les principes de la regulation sectorielle, enjeux conflictuels ou consensus? 2. Politiques de maitrise des dépenses d'assurance maladie et réseaux sectoriels...

LES POLITIQUES DES AUTOROUTES DE L'INFORMATION EN EUROPE: CONVERGENCES ET ECOLOGIES DE JEUX

VEDEL, THIERRY

Politiques et Management Public, n.º 1/1997, pág. 195

Sumario

1. Introduction. 2. Des politiques nationales convergentes. 3. Facteurs et processus de convergence. 4. Le rôle de la commission dans l'élaboration des politique nationales des autoroutes de l'information. 5. Conclusion: les autoroutes de l'information, revitalisation du pouvoir de la commission?.

LES POUVOIRS ET LES VOULOIRS DES COMMUNES

VANDEWYNCKELE, MARC

Territoires: Revue des Acteurs Locaux, n.º 368/1996, pág. 19

Sumario

1. La mobilisation de toutes les ressources humaines. 2. L'élaboration conjointe de l'offre et de la demande. 3. Le dépassement des frontières. 4. Le soutien aux activités qui favorisent les dynamiques de socialisation. 5. Quel rôle pour le service public?.

LES PRIVATISATIONS EN AFRIQUE. UN DÉFI STRATÉGIQUE, JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL

GUISLAIN, PIERRE

Cahiers Africains d`Administration Publique. African Administrative Studies, n.º 47/1996, pág. 169

LES PROBLEMES ENVIRONNEMENTAUX URBAINS. ROLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Droit et Ville, n.º 42/1996, pág. 11

Sumario

1. La répartition des pouvoirs locaux: Les approches nationales. 2. Les principes d'organisation politico-administrative. 3. L'évolution des institutions et des roles. 4. Les moyens au service des politiques publiques d'environnement.

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