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Documentación y Publicaciones

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LAS VIVIENDAS TROGLODITAS DE ANDALUCÍA. VIVIR BAJO TIERRA

ÁVILA GRANADOS, JESÚS

Revista del Ministerio de Fomento, n.º 536/2005, pág. 70

Sumario

1. LEGADO DISPERSO. 2. HÁBITAT SUBTERRÁNEO. 3. SETENIL, UN PUEBLO EN NEGATIVO.

LAVORI PUBBLICI, LEGGE REGIONALE E PRINCIPI DELLA LEGISLAZIONE STATALE (DOPO LA LEGGE COST. N. 3/2001)

BERGONZINI, GHERARDO

Rivista Giuridica di Urbanistica, n.º 1/2004, pág. 146

Sumario

1. PREMESSA; LAVORI PUBBLICI E COMPETENZA LEGISLATIVA A DISCIPLINARLI. 2. NOZIONE DI PRINCIPI "FONDAMENTALI" NELLA DOTTRINA E NELLA GIURISPRUDENZA COSTITUZIONALE. 3. INDIVIDUAZIONE DEI PRINCIPI "FONDAMENTALI" NELLA LEGISLAZIONE STATALE VIGENTE. 4. I PRINCIPI "FONDAMENTALI" IN TEMA DI LAVORI PUBBLICI DESUMIBILI DALLA LEGGE N. 109/1994. 5. LA LEGGE N. 433/2001 E IL D. LGS. N. 190/2002 COME DISCIPLINA DELLE INFRASTRUTTURE DI CARATTERE "STRATEGICO". 6. APPLICABILITÀ DELLA LEGGE N. 443/2001 E DEL D.LGS. 190/2002 ALLE INFRASTRUTTURE DI CARATTERE "STRATEGICO" RICADENTI IN MATERIE DI COMPETENZA LEGISLATIVA REGIONALE CONCORRENTE: LA SENTENZA DELLA CORTE COSTITUZIONALE N. 303/2003. 7. INFRASTRUTTURE DI CARATTERE "STRATEGICO" E COMPETENZA LEGISLATIVA REGIONALE CONCORRENTE: INDIVIDUAZIONE DEI RELATIVI PRINCIPI "FONDAMENTALI".

LE BICENTENAIRE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS: UNE SOURCE DE RÉFLEXION POUR L'AVENIR?

LENORMAND, P.

La Revue Administrative. Revue bimestrielle de l'administration moderne, n.º 338/2004, pág. 142

Sumario

I. DES TEXTES FAITS POUR DURER. II. ENTRE CONTINUITÉ ET CHANGEMENT. III. LES RELATIONS AVEC L'ÉTAT. IV. LA LÉGITIMITÉ DE L'INSTITUTION. V. L'ORGANISATION DU RÉSEAU CONSULAIRE.

LE CITOYEN ET LA DÉCISION EN EUROPE

DEPAQUIT, SERGE

Territoires: Revue des Acteurs Locaux, n.º 446/2004, pág. 14

Sumario

1. L'AMBIGUÏTÉ D'UNE "AUTRE EUROPE". 2. CHANGER D'ÉCHELLE SUPPOSE L'INNOVATION. 3. DU CONTRE-POUVOIR AU PARTAGE DU POUVOIR. 4. CONFÉRENCES EUROPÉENNES DE CITOYENS?. 5. DÉFICIT DE SENS POLITIQUE. 6. APPORTS CITOYENS.

LE COMPLEXE RÉGIONAL FRANÇAIS

CHEIZE, ROBERT

Territoires: Revue des Acteurs Locaux, n.º 443/2004, pág. 12

Sumario

1. DE LA DIVERSITÉ À L'INÉGALITÉ. 2. LA GRANDE QUESTION DE LA TAILLE. 3. UN NOUVEAU DÉCOUPAGE RÉGIONAL?. 4. VERS DES RÉGIONS EUROPÉENNES.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE DÉRIVÉ. A PROPOS DE LA DÉCISION Nº 2004-496 DC DU 10 JUIN 2004

GENEVOIS, BRUNO

Revue Francaise de Droit Administratif, n.º 4/2004, pág. 651

Sumario

I. LES FONDEMENTS DE LA SOLUTION ADOPTÉE. 1. LE FONDEMENT CONSTITUTIONNEL. 2. L'INFLUENCE DU DROIT COMPARÉ. 3. L'INSPIRATION PUISÉE DANS LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL D'ÉTAT. II. LES MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE ET LES PROLONGEMENTS DE LA DÉCISION 496 DC. 1. LA DÉTERMINATION DES DISPOSITIONS INCONDITIONNELLES DE LA DIRECTIVE ET DES DISPOSITIONS CONSTITUTIONNELLES EXPRESSES CONTRAIRES. 2. LES DIFFICULTÉS ÉVENTUELLES DE MISE EN OEUVRE. 3. LA FIDÉLITÉ DE LA TRANSPOSITION DE LA DIRECTIVE PEUT-ELLE DEVENIR UNE EXIGENCE CONSTITUTIONNELLE?.

LE CONSEIL D'ETAT ET LE CONTENTIEUX PÉNITENTIAIRE: ACTE II

CUVELIER, B.

Administration Publique. Revue du Droit Public et des Sciences Administratives, n.º 3/2003, pág. 179

Sumario

I. INTRODUCTION. II. LA COMPÉTENCE DU CONSEIL D'ETAT. III. LA NOTION DE MESURE D'ORDRE INTÉRIEUR. IV. LA MARGE ETROITE DU JUGE ADMINISTRATIF DANS L'EXERCICE DE SON CONTRÔLE - L'OPPORTUNITÉ DE CE CONTRÔLE. V. L'AVANT-PROJET DE LOI "DUPONT". VI. CONCLUSION. VII. BIBLIOGRAPHIE.

LE CORPS DES CONSEILLERS DE TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS DES ANNÉES 1980 AUX ANNÉES 2000. ÉTUDE COMPARATIVE

COLERA, C.

La Revue Administrative. Revue bimestrielle de l'administration moderne, n.º 341/2004, pág. 354

Sumario

I. L'AUGMENTATION DES EFFECTIFS ET SES IMPLICATIONS GÉOGRAPHIQUES. II. NOUVELLES CULTURES PROFESSIONNELLES ET VIEILLISSEMENT DU CORPS. III. LA "DÉSÉNARCHISATION" DU CORPS ET SA FÉMINISATION. IV. CONCLUSIONS.

LE DÉVELOPPEMENT DES AGENCES EN GRANDE-BRETAGNE ET EN FRANCE - L'EXEMPLE D'ÉDUFRANCE, TRANSFERT D'OUTRE-MANCHE OU CRÉATION INDIGÈNE?

DODDS, ANNELIESE

Revue Française d'Administration Publique, n.º 111/2004, pág. 483

Sumario

I. ÉDUFRANCE ET L'EDUCATION COUNSELLING SERVICE. II. COMMENT L'ECS ET ÉDUFRANCE SE SONT-ILS ACQUITTÉS DE LEURS MISSIONS?. 1. LE RÔLE DU LEADERSHIP DES AGENCES. 2. LES ACTIVITÉS PROMOTTIONNELLES DES AGENCES: ÉGALITAIRES OU DISCRIMINATOIRES?. 3. LA COORDINATION ENTRE LES AGENCES ET LA BUREAUCRATIE TRADITIONNELLE. III. LE CONTEXTE POLITIQUE D'ÉDUFRANCE ET DE L'ECS. 1. LES RELATIONS ENTRE ÉDUFRANCE, L'ECS ET LES INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. 2. L'USAGE DES AGENCES PROMOTIONNELLES DES INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. 3. LA RELATION ENTRE CHACUNE DES AGENCES ET SES MEMBRES. 4. LES RELATIONS ENTRE ÉDUFRANCE, L'ECS ET LA BUREAUCRATIE TRADITIONNELLE.

LE DINAMICHE TERRITORIALI DELLO SVILUPPO URBANO NEL MEZZOGIORNO TRA ORIGINALITA' E OMOLOGAZIONE

SCROFANI, LUIGI

Archivio di Studi Urbani e Regionali, n.º 81/2004, pág. 25 a 53

Sumario

1. L'ORGANIZZAZIONE TERRITORIALE DEI PROCESSI DI SVILUPPO LOCALE. 2. LA CONVERGENZA DI ALCUNE DINAMICHE URBANE NEL MEZZOGIORNO: IL CASO BARI, CATANIA E SALERNO. 3. CONCLUSIONI E PROPOSTE

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