Síguenos en los medios sociales
APPROCHE PRATIQUE DU RENOUVELLEMENT URBAIN DANS LE DÉPARTEMENT.
LUCIEN DELTHIL
DROIT ET VILLE, n.º 55/2003, pág. 119 a 125
ASSURANCES DES CONSTRUCTEURS. PROPOS INTRODUCTIFS
KARILA, JEAN-PIERRE
DROIT ET VILLE, n.º 63/2007, pág. 129 a 135
HUET, MICHEL
DROIT ET VILLE, n.º 44/1997, pág. 117
1. Introduction. 2. Les missions du coordonnateursecurite. 3. Les responsabilites. 4. Conclusion.
COLLOQUE QUI S'EST TENU A AIX-EN-PROVENCE LE 9 NOVEMBRE 1991 SUR: L'ESTHETIQUE URBAINE
DUBY, G.;RIVERO, J.;LANVERSIN, J. DE;RIVERO, J.
DROIT ET VILLE, n.º 33/1992, pág. 9
1. L'Esthétique dans "L'histoire de la vieìurbaine". 2. L'Esthétique, fondement de la spiraleìculturelle. 3. L'Esthétique, facteur de développementìéconomique. 4. L'Esthétique, élément de l'éthique ...
COLLOQUE SUR LA SECURITE DES OPERATIONS DE CONSTRUCTION
TOMASIN, DANIEL
DROIT ET VILLE, n.º 44/1997, pág. 177
1. La première idée qui se dégage de ce colloque,c'est certainement celle de l'ambiguïté de la notion desécurité. a) La sécurité est d'abord apparue comme unimpératif social. b) La sécurité est aussi apparue durantcette journée comme l'objet d'une mission essentielle. c) Lasécurité est ensuite apparue comme un art. d) La sécuritéest...
1. La première idée qui se dégage de ce colloque,c'est certainement celle de l'ambiguïté de la notion desécurité. a) La sécurité est d'abord apparue comme unimpératif social. b) La sécurité est aussi apparue durantcette journée comme l'objet d'une mission essentielle. c) Lasécurité est ensuite apparue comme un art. d) La sécuritéest enfin apparue comme une notion protéiforme etfonctionnelle. 2. La deuxième idée qui se dégage ensuite dece colloque c'est celle d'une reconnaissance de l'opérationde construction. 3. La troisième idée enfin qui se dégage dece colloquie est celle de l'émergence d'un bouleversementnormatif. a) Bouleversement normatif caractérisé d'abord parun bouleversement de la hiérarchie des normes. b) Lebouleversement normatif est enfin caractérisé parl'imprévisibilité des normes.
CONSTRUCTION ET TROUBLE DE VOISINAGE: UN FLOU ENIGMATIQUE.
RAKOTOVAHINY, MARIE-ANDRÈE
DROIT ET VILLE, n.º 57/2004, pág. 201 a 223
1. LÉGITIMITÉ JURIDIQUE DE L'APPLICATION DU TROUBLE DE VOISINAGE À LA CONSTRUCTION. 2. TROUBLE DE VOISINAGE ET RECOURS EN RÉPARATION.
CREATION ET MISE EN PLACE DES COORDONNATEURS DE SECURITE
VALLART, MONSIEUR J.C.
DROIT ET VILLE, n.º 44/1997, pág. 79
1. Pourquoi une nouvelle réglementation?. 2. Laréglementation chantiers mobiles et temporaires. 3.Présentation du dispositif de coordinations sps.
DE L'ÉVOLUTION DE LA CRÉATION URBAINE OU DU TRAIT À LA SURFACE
CAMOUS, DAVID-ANDRÉ
DROIT ET VILLE, n.º 56/2004, pág. 225
I. LE CONCEPT DU TRAIT. 1. LE TRAIT ET LES LIEUX PUBLICS. 2. LA LINÉARITÉ DES LIEUX PUBLICS. 3. LE DROIT DU TRAIT. 4. LE LIEU AFFRANCHI. II. LE CONCEPT DE SURFACE. 1. UNE SURFACE UTOPISTE. 2. LA SURFACE HYGIÉNISTE. 3. LA FIN DES LIEUX AFFRANCHIS. 4. LA ZONE APOTHÉOSE DE LA SURFACE.
GELU, CHRISTIAN
DROIT ET VILLE, n.º 54/2002, pág. 71
I. L'abrogation de la participation pour le financement des équipements des SPIC. II. La participation pour le financement des voies nouvelles et réseaux.
LAVIALLE, CHRISTIAN; ZENATI-CASTAING, FRÉDÉRIC; SIMLER, PHILIPPE
DROIT ET VILLE, n.º 61/2006, pág. 315 a 372
1. REGARD SUR L'APPROPRIATION PUBLIQUE. 2. LA PROPRIÉTÉ, MECANISME FONDAMENTAL DU DROIT. 3. QU'EST-CE QUE LA PROPRIÉTÉ?. 4. DÉBAT ENTRE LES RAPPORTEURS ET LA SALLE.
DES AÉRODROMES ET DE LEURS SERVITUDES.
BIJOU, PIERRE.
DROIT ET VILLE, n.º 58/2004, pág. 71 a 94
1. DES SUJÉTIONS ADMINISTRATIVES. 2. LES GARANTIES DES DROITS DES RIVERAINS. 3. LES IMPLICATIONS URBANISTIQUES.
DESTINATION DES CONSTRUCTIONS ET DROIT DE L'URBANISME
HOCREITERE, PATRICK
DROIT ET VILLE, n.º 43/1997, pág. 145
1. Une notion historiquement récente. 2. Les significations profondes de la notion de destination. a) De la distinction entre designation et usage des constructions. b) Destination des constructions et travaux. c) La définition de la destination des constructions. 3. L'appréciation de la destination d'une construction. a) L'appréciation...
1. Une notion historiquement récente. 2. Les significations profondes de la notion de destination. a) De la distinction entre designation et usage des constructions. b) Destination des constructions et travaux. c) La définition de la destination des constructions. 3. L'appréciation de la destination d'une construction. a) L'appréciation de la destination d'une nouvelle construction. b) L'appréciation d'un changement de ...
TOMASIN, DANIEL.
DROIT ET VILLE, n.º 57/2004, pág. 191 a 200
1. LA PAIX ET LE DROIT DES CONTRATS DANS LE CODE CIVIL. 2. LA GRANDEUR ET LE DROIT DES CONTRATS DANS LE CODE CIVIL.
DIVISIONS EN VOLUMES ET DOMAINE PUBLIC
DEPUY, LAURENT
DROIT ET VILLE, n.º 49/2000, pág. 175
1. Les préalables à la superposition. 2. Lacoexistence des propriétés superposées.
DROIT DU TRAVAIL ET DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DESPAX, MICHEL
DROIT ET VILLE, n.º 37/1994, pág. 9
1. L'organisation de l'entreprise et la prise enìcompte de l'environnement. 2. Les salaries et la protectionìde l'environnement. 3. Administration du travail etìadministration de l'environnement (Conflits et concours deìpolice).
DROIT ET POLITIQUE DES JARDINS URBAINS
MONEDIAIRE, GERARD
DROIT ET VILLE, n.º 35/1993, pág. 147
Introduction. 1. Les jardins du droit. a) Lesìinqualifiables jardins du droit. b) Les instrumentsìjuridiques de promotion et de protection des jardinsìurbains. 2. La politique contemporaine des jardins. a) Uneìcoopération institutionnelle diversifiée. b) La substance deìla politique des jardins. 3. Conclusion.
DROIT ET RENOUVELLEMENT URBAIN
OLIVIER PIRON
DROIT ET VILLE, n.º 55/2003, pág. 9 a 26
I.DROIT ET ÉVOLUTION IMMOBILIÈRES. II.DROIT ET RECYCLAGE FONCIER. III.LE DROIT DES OBJECTIFS URBAINS. IV.LE PROCESSUS DE RÉALISATION.
DROITS DE PREEMPTION ET STRATEGIES APRES LA LOI SRU
CORNILLE, PATRICE
DROIT ET VILLE, n.º 54/2002, pág. 51
I. Les préemptions dans la loi SRU: Nouvelles stratégies d'agression. A. Des preemtions plus "chirurgicales". B. Augmentation des risques de dommages collateraux. II. Les préemptions de la jurisprudence récente: nouvelles stratégies de défense. A. Strategies de defense individuelle. B. Strategies d'alliance dans la défense.
ENTREPRISES EN DIFFICULTE ET ENVIRONNEMENT
SAINT-ALARY-HOUIN, CORINNE
DROIT ET VILLE, n.º 47/1999, pág. 69
1. Le sort de la créance environnementale dans laprocédure collective. 2. Le sort de la detteenvironnementale en cas de reprise d'entreprise. 3. Ventred'un terrain pollué par l'entreprise en difficulté.
ENVIRONNEMENT ET NOUVELLES INTERCOMMUNALITES: L'EXEMPLE DES COMMUNAUTES DE COMMUNES
TOUCHEFEU, F.GAUTIER;ROMI, RAPHAEL
DROIT ET VILLE, n.º 40/1995, pág. 19
1. L'allocation de compétences d'environnement. a) Les compétences obligatoires. b) Les compétences facultatives. 2. La prise en compte de l'environnement par les communautés de communes. a) Pour les compétences obligatoires.
ÉVOLUTION DE LA VILLE ET RENOUVELLEMENT URBAIN.
GÉRARD GERVOIS
DROIT ET VILLE, n.º 55/2003, pág. 85 a 95
