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LES ESPACES RURAUX FRANÇAIS EN 2020

PERRIER-CORNET, PHILIPPE; SOULARD, CHRISTOPHE

Territoires: Revue des Acteurs Locaux, n.º 453/2004, pág. 1

1. LA CAMPAGNE RÉSIDENTIELLE GÉNÉRALISÉE. 2. VILLES DURABLES ET RURAL AGRO-INDUSTRIEL. 3. VILLES DURABLES ET CAMPAGNE NATURE. 4. CAMPAGNES INDUSTRIEUSES ET CONCURRENTIELLES.

LES FINANCES DES RÉGIONS, VINGT ANS APRÈS

GALLAND, JEAN-MARC

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 246/2005, pág. 9 a 11

Sumario

1. UNE STRUCTURE BUDGÉTAIRE FORTEMENT PERTURBÉE. 2. DES GARANTIES FINANCIÈRES CLAIRES ET PÉRENNES. 3. UN EFFORT COMPLÉMENTAIRE.

LES FONCTIONNAIRES D'OUTRE-MER

GUYOMAR, MATTIAS; AGOSTINI, FRÉDÉRIQUE; SALON, SERGE; GIRARDIN, BRIGITTE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 238/2004, pág. 4

Sumario

1. PANORAMA INSTITUTIONNEL. 2. APERÇU SUR LES FONCTIONS PUBLIQUES TERRITORIALES D'OUTRE-MER. 3. LES FONCTIONNAIRES D'OUTRE-MER: DES AVANTAGES CONTESTÉS.

LES FONCTIONNAIRES STAGIAIRES PEUVENT-ILS PRÉTENDRE AU BÉNÉFICE DE LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE? (CONCL. SUR CAA LYON, 27 DÉC. 2001, MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE C/PIÉLOT)

BERTHOUD, JOËL

Revue Francaise de Droit Administratif, n.º 5/2004, pág. 1009

LES FONCTIONS JURIDIQUES DE L'INTERPRÉTATION ADMINISTRATIVE

COMBEAU, PASCAL

Revue Francaise de Droit Administratif, n.º 6/2004, pág. 1069

Sumario

I. LA FONCTION RÉGULATRICE. 1. L'ADMINISTRATION, UN INTERPRÈTE AUTHENTIQUE. 2. L'ADMINISTRATION, UN INTERPRÈTE LÉGITIME?. II. LA FONCTION NORMATIVE. 1. L'INTERPRÉTATION ADMINISTRATIVE, SOURCE D'OBLIGATIONS JURIDIQUES. 2. L'INTERPRÉTATION ADMINISTRATIVE, SOURCE D'INSÉCURITÉ JURIDIQUE.

LES INTERDITS DANS LA FONCTION PUBLIQUE

COUDROY, CHRISTOPHE; IRÈNE, JASMIN-SVERDLIN,; SANJUAN, PASCAL; GOANVIC, ISABELLE; PATARIN, PHILIPPE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 239/2004, pág. 4

Sumario

1. DÉPART DES FONCTIONNAIRES VERS LE SECTEUR PRIVÉ. 2. LES RÈGLES D'INCOMPATIBILITÉ ET D'INÉLIGIBILITÉ. 3. LES SANCTIONS PÉNALES DES AGENTS PUBLICS. 4. INTERVIEW DE MIGHEL BERNARD. 5. LES INTERDICTIONS DE CUMUL DANS LA TERRITORIALE.

LES JUGES NON PROFESSIONNELS DANS LE MONDE JUDICIAIRE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 252/2006, pág. 8

LES JUGUES DE PROXIMITÉ

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 252/2006, pág. 13

LES LÄNDER ALLEMANDS

WILL-MÜLLER, EVELYNE Y EISENBERG, EWALD

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 246/2005, pág. 14 a 16

Sumario

1. LES ORIGINES DES LÄNDER. 2. LE POUVOIR LÉGISLATIF DES LÄNDER. 3. LES COMPÉTENCES ADMINISTRATIVES DES LÄNDER. 4. ORGANISATION D'UN LAND. 5. LE MOUVEMENT DE RÉFORME ADMINISTRATIVE. 6. LES EFFECTIFS DES LÄNDER. 7. ÉVOLUTION DU RÔLE DES LÄNDER DANS UN SYSTÈME DE FÉDÉRALISME COOPÉRATIF.

LES LOGEMENTS DE FONCTION

SAVIGNAC, JEAN-CHARLES

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 253/2006, pág. 14 a 18

Sumario

1. LE RÉGIME JURIDIQUE DES LOGEMENTS DE FONCTION. 2. LES CRITIQUES RÉCENTES SOULEVÉES PAR LA GESTION DES LOGEMENTS DE FONCTION. 3. CONCLUSION GÉNÉRALE.

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