Hemeroteca

Accede a una amplia variedad de artículos de revistas jurídicas especializadas para mantenerte al día.

Búsqueda avanzada Artículos seleccionados

Documentación y Publicaciones

Hemeroteca

LES OFFICES DE TOURISME ET SYNDICATS D'INITIATIVE PORTEURS DE PROJETS LOCAUX

PERRIN, BERNARD

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 223/2003, pág. 28

LES PRINCIPES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DU SLOGAN POLITIQUE AU DROIT POSITIF.

NICOLAS DE SADELEER

Droit et Ville, n.º 55/2003, pág. 201 a 244

Sumario

I.INTRODUCTION. II.LES PRINCIPES ET LES RÈGLES AU CONTENU INDÉTERMINÉ. III.LA VALEUR NORMATIVE AUTONOME DES PRINCIPES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. IV.INCIDENCE DES PRINCIPES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT SUR LE CONTENTIEUX. V.LA SÉCURITÉ JURIDIQUE ET LES PRINCIPES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. ...

LES PROBLÈMES ACTUELS DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT

BOUYSSOU, FERNAND; JAMMES, FLORENCE; THIOYE, MOUSSA; TOMASIN, DANIEL; VALETTE, LUC

Droit et Ville, n.º 56/2004, pág. 41

Sumario

1. LE PLAFONNEMENT DE LA DENSITÉ EST-IL RÉHABILITÉ?. 2. LA RÉVISION DE PLU-POS EST-ELLE UNE PROCÉDURE DÉPASSÉE?. 3. LA PARTICIPATION POUR VOIE ET RÉSEAUX (PVR) EST-ELLE UNE UTOPIE?. 4. LA GESTION DES COPROPRIÉTÉS EST-ELLE PARALYSÉE PAR LES RÉFORMES RÉCENTES?.

LES RÉFORMES DE L'ÉTAT EN FRANCE ET AUX PAYS-BAS

BEVORT, A.; CHARRASSE, D.

La Revue Administrative. Revue bimestrielle de l'administration moderne, n.º 332/2003, pág. 118

Sumario

1. FRANCE - PAYS-BAS: DEUX LOGIQUES DE L'ACTION PUBLIQUE. 2. LES POLITIQUES DE LA VILLE EN FRANCE ET AUX PAYS-BAS. 3. LES POLITIQUES DES VILLES DE ROUEN ET DE HAARLEM. 4. LA QUESTION DE LA PARTICIPATION CITOYENNE. 5. LA QUESTION DE L'INSERTION SOCIALE. 6. QUALITÉ DE VIE. 7. LES REPRÉSENTATIONS POLITIQUES. 8. CONCLUSIONS.

LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE

LAURIE, FRÉDÉRIC

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 221/2003, pág. 7

Sumario

I. LA NOTION DE SANCTION DISCIPLINAIRE. A. UNE MESURE RÉPRESSIVE. B. UNE MESURE ADMINISTRATIVE. II. LES RECOURS CONTRE LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES. A. LES RECOURS ADMINISTRATIFS. B. LE RECOURS CONTENTIEUX.

LES STRATÉGIES TERRITORIALES DU MINISTÈRE.

LAETITIA SELLAM

Maires de France, n.º 156/2003, pág. 25

LES SYNDICATS DE FONCTIONNAIRES DU XXE AU XXIE SIÈCLE

SIWEK-POUYDESSEAU, JEANNE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 228/2003, pág. 4 a 6

Sumario

I. LES FONDEMENTS D'UNE FONCTION PUBLIQUE À LA FRANÇAISE. II. LA LÉGALISATION DU SYSTÈME DE FONCTION PUBLIQUE. III. DES ÉQUILIBRES INSTABLES. IV. À LA RECHERCHE DE NOUVELLES CONFIGURATIONS?.

LES TÉLÉVISIONS SE REGROUPENT POUR SÉDUIRE LES ANNONCEURS

CASTRO, MONIQUE

Maires de France, n.º 168/2004, pág. 40

Sumario

1. TV8 MONT-BLANC, PORTÉE PAR UNE ASSOCIATION DE TÉLÉSPECTATEURS. 2. TV LUBÉRON, LA TÉLÉ DE PAYS.

LES TERRITOIRES INVISIBLES.

HERVÉ VIEILLARD-BARON

Territoires: Revue des Acteurs Locaux, n.º 444/2004, pág. 5 a 8

Sumario

I.BANLIEUES: "TERRES DE MISSION". II.COMPORTEMENTS MULTIFORMES ET VOLATILES. III.SAISIR L'IMPORTANCE LOCALE D'UNE RELIGION. IV.CULTES, BANLIEUES ET PERMIS DE CONSTRUIRE.

LES VILLES MOYENNES JOUENT LA CARTE DE LA PROXIMITÉ

PERRIN, BERNARD

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 226/2003, pág. 22 a 23

Sumario

I. LA RÉPUBLIQUE SELON JEAN-PIERRE CHEVÈNEMENT. II. LES MOYENS DE L'ACTION.

Página 3178 de 6862