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LES ARTOTHÈQUES, DES OUTILS ORIGINAUX

SELLAM, LAETITIA

Maires de France, n.º 150/2003, pág. 50

Sumario

DES ARTOTHÈQUES AUX CONFIGURATIONS DIFFÉRENTES.

LES ATOUTS DU TRAITEMENT DE PROXIMITÉ.

FRANCK LEMARC.

Maires de France, n.º 158/2003, pág. 54 a 57

Sumario

I. ÉTAT DES LIEUX DE LA VIOLENCE ROUTIÈRE. II."AVOIR UNE VISION TRANSVERSALE". III.QUELLE POLITIQUE DE PROXIMITÉ?.

LES BALBUTIEMENTS DE LA DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE

MORIN, CÉDRIC

Maires de France, n.º 148/2003, pág. 52

Sumario

1. RÉUSSIR À INSCRIRE L'ENGAGEMENT DANS LA DURÉE. 2. DES EXEMPLES ÉTRANGERS.

LES CAS DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE.

BERNARD CHEMIN

Revue Francaise de Droit Administratif, n.º 4/2003, pág. 721 a 724

LES CAS DES COMMISSIONS TECHNIQUES D'ORIENTATION ET DE RECLASSEMENT PROFESSIONNEL.

FRAÇOIS SÉNERS

Revue Francaise de Droit Administratif, n.º 4/2003, pág. 705 a 712

LES CIRCULAIRES IMPÉRATIVES SONT DES ACTES FAISANT GRIEF (SUITE)(NOTE SOUS CE, SECT., 18 DÉC. 2002, MME DUVIGNÈRES)

PETIT, JACQUES

Revue Francaise de Droit Administratif, n.º 3/2003, pág. 510

Sumario

I. L'ADOPTION DU CARACTÈRE IMPÉRATIF DE LA CIRCULAIRE COMME CRITÈRE DE RECEVABILITÉ DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR. II. LA LÉGALITÉ, CRITÈRE DU CARACTÈRE INTERPRÉTATIF D'UNE CIRCULAIRE IMPÉRATIVE. III. LA CIRCULAIRE IMPÉRATIVE, ACTE FAISANT GRIEF. IV. LE MAINTIEN DE LA DISTINCTION ENTRE LES CIRCULAIRES INTERPRÉTATIVES ET LES CIRCULAIRES RÉGLEMENTAIRES EN DEHORS DE LA RECEVABILITÉ POUR EXCES DE POUVOIR.

LES COLLECTIVITÉS LOCALES DANS L'ORDRE MONDIAL.

STÉPHANE PEU

Territoires: Revue des Acteurs Locaux, n.º 445/2004, pág. 5 a 7

Sumario

I.PARTIR DU TRAVAIL DES ASSOCIATIONS DE MIGRANTS. II.DES ESPACES COHÉRENTS DE DÉMOCRATIE.

LES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES ET LE SPORT

SANSON, MARC; LAMOUR, JEAN-FRANÇOIS; BOEUF, JEAN-LUC; LÉONARD, YVES; BAYEUX, PATRICK; VALLEE, LAURENT

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 232/2004, pág. 4

Sumario

1. L'ÉTAT ET LE SPORT. 2. UNE AUTORITÉ ADMINISTRATIVE INDÉPENDANTE POUR LUTTER CONTRE LE DOPAGE: UN ENTRETIEN. 3. UNE ACTION CONJOINTE DE L'ÉTAT, DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ACTEURS DU SPORT: UN ENTRETIEN. 4. SPORT ET COLLECTIVITÉS LOCALES. 5. COLLECTIVITÉS TERRITORIALES: LES PROFESSIONNELS DU SPORT RÉCLAMENT LA DÉSIGNATION DE CHEFS DE FILE. 6. LES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ENTRE LE TERRAIN ET LE MARCHÉ.

LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LE CLIMAT.

YVES DELAIRE

Territoires: Revue des Acteurs Locaux, n.º 442/2003, pág. 39

Sumario

I.LE ROLE ESSENTIEL DES COLLECTIVITÉS LOCALES.

LES COMMUNAUTÉS D'AGGLOMÉRATION S'INVESTISSENT DANS LE FONCIER

CAMPRA, JÉRÔME

Maires de France, n.º 168/2004, pág. 28

Sumario

DES RESSOURCES VIA LA TAXE SPÉCIALE D'ÉQUIPEMENT.

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