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CES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES "ATYPIQUES"
NEMARQ, CHRISTINE
MAIRES DE FRANCE, n.º 174/2004, pág. 36 a 37
1. LES TRÈS GROSSES COMMUNAUTÉS. 2. COMMUNAUTÉS À THÈME.
CIRCULATION: LE VELO ENTRE LOISIRS ET DEPLACEMENTS
CAMPRA, JÉROME
MAIRES DE FRANCE, n.º 88/2000, pág. 38
1. Un dispositif gratuit soutenu par uneentreprise. 2. Une commodité pour la vie au quotidien. 3.Un outil de développement économique.
COMMENT ÉVITER UNE SITUATION DE BLOCAGE?
JÉRÔME CAMPRA
MAIRES DE FRANCE, n.º 160/2003, pág. 9
L'ÉPINEUSE QUESTION DES NORMES. II.ENCORE 600 DÉCHARGES ILLÉGALE.
COMMENT FINANCER LES TRANSPORTS COLLECTIFS URBAINS?
MAIRES DE FRANCE, n.º 84/1992, pág. 46
1. Une taxe additionnelle sur les produitsìpétroliers.
COMMENT LIMITER LES POLLUTIONS DUES AU RUISSELLEMENT PLUVIAL
NOWAK, FRANÇOISE
MAIRES DE FRANCE, n.º 10/1996, pág. 27
1. Une nouvelle génération d'usine d'épuration. 2. La pluie, vedette d'un aménagement.
COMMERCE, ARTISANAT, SERVICES: LES OUTILS DU DEVELOPPMENT LOCAL
MAIRES DE FRANCE, n.º 106/1994, pág. 33
1. Commerce, habitat et aménagement du foncier. 2.ìRegroupements de services. 3. Les Aides de L'état: modeìd'emploi. a) FISAC: le opérations concernées. b) FISAC: laìprocédure. c) Multiples ruraux. d) 1000 villages.
COMMUNES ET GROUPEMENTS: L'HEURE N'EST PAS À L'OPTIMISME
FRANCESCHI, FRÉDÉRIC; LACOMBE, NATHALIE
MAIRES DE FRANCE, n.º 162/2003, pág. 46
I. Une forte inquiétude dans les communes. II. Qui existe aussi dans les communautés.
COMMUNICATION FINANCIERE. L'ARDENTE OBLIGATION DE TRANSPARENCE
MALAVAL, MELIE
MAIRES DE FRANCE, n.º 6/1995, pág. 62
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC-DROIT COMMUNAUTAIRE: UNE DIFFICILE CONCILIATION
MAIRES DE FRANCE, n.º 84/1992, pág. 49
1. Une définition ambiguë de la concession. 2.ìRéticences quant à l'obligation de publicité. 3. Avenir deìla concession "à la française"
CONGRÈS DE MAIRES, ÉDITION 2003. DÉCENTRALISATION: LES MAIRES S'ENGAGENT ET POSENT DES CONDITIONS
MAIRES DE FRANCE, n.º 164/2003, pág. 9
1. AU-DELÀ DE LA LOI, LES ÉLUS SONT PRÊTS AU DIALOGUE. 2. COMMENT ADAPTER ET MIEUX RÉPARTIR LES MOYENS?. 3. COMMENT CONCILIER COHÉRENCE ET PROXIMITÉ?. 4. LES INTERVENTIONS OFFICIELLES. 5. LA VOLONTÉ EST LÀ, LES MOYENS UN PEU MOINS... 6. DÉCENTRALISATION: L'OUTRE-MER POSE SES PRÉALABLES. 7. LA POLITIQUE DE LA VILLE: QUELS CHANGEMENTS....
1. AU-DELÀ DE LA LOI, LES ÉLUS SONT PRÊTS AU DIALOGUE. 2. COMMENT ADAPTER ET MIEUX RÉPARTIR LES MOYENS?. 3. COMMENT CONCILIER COHÉRENCE ET PROXIMITÉ?. 4. LES INTERVENTIONS OFFICIELLES. 5. LA VOLONTÉ EST LÀ, LES MOYENS UN PEU MOINS... 6. DÉCENTRALISATION: L'OUTRE-MER POSE SES PRÉALABLES. 7. LA POLITIQUE DE LA VILLE: QUELS CHANGEMENTS. 8. COMMENT ENDIGUER LE DÉCLIN DES SERVICES PUBLICS?. 9. L'INTÉRÊT D'UNE COOPÉRATION PAS COMME LES AUTRES. 10. LES ÉLUS DEMANDENT 12 EUROS DE MOYENNE PAR HABITANT TRIEUR. 11. UN MÉDIA DE PLUS EN PLUS ACCESIBLE. 12. EXPLOITER LE GISEMENT TOURISTIQUE. 13. L'AVENIR DE LA COMMUNE SELON LES MAIRES "CHOUCHOUS DES FRANÇAIS". 14. LA RÉSOLUTION GÉNÉRALE.
CONNAITRE, PRÉVENIR ET ASSURER...LES RISQUES
MAIRES DE FRANCE, n.º 107/1994, pág. 27
1. Réduire le nombre et le coût des sinistres. 2.ìLe "dumping" sur les primes est dangereux. 3. Faire jouerìl'assurance en cas de sinistre important. 4. L'assurance: laìsolution ultime. 5. L'assurance des collectivitésìterritoriales. Quels risques, quelles garanties?. a)ìResponsabilité générale. b) Dommages aux biens....
1. Réduire le nombre et le coût des sinistres. 2.ìLe "dumping" sur les primes est dangereux. 3. Faire jouerìl'assurance en cas de sinistre important. 4. L'assurance: laìsolution ultime. 5. L'assurance des collectivitésìterritoriales. Quels risques, quelles garanties?. a)ìResponsabilité générale. b) Dommages aux biens. c) Lesìvéhicules à motor. d) Protection juridique. e) Risquesìstatutaires. f) Responsabilité personnelle des élus.
CONTRATS DE VILLE: LE MALENTENDU
MAIRES DE FRANCE, n.º 108/1994, pág. 33
1. La nouvelle "doctrine" de l'État. 2. Leìcasse-tête des financements. 3. Les contrats de ville,ì"noyau dur" des contrats de plan. 4. Des situations localesìvariables. 5. Une intercommunalité à la carte. 6. Déficitìd'imagination.
CONTRIBUTIONS, TABLE RONDE ATELIERS ET RESOLUTIONS SUR LE THEME: LES COMMUNES ET L'EMPLOI
MAIRES DE FRANCE, n.º 114/1995, pág. 65
HERISSON, PIERE;FAURE, JEAN;GUEGAN, MICHEL
MAIRES DE FRANCE, n.º 99/1993, pág. 93
1. La loi de février 1992: un succès relatif etìambigu. a) Les communautés de communes. b) Les communautésìde villes. 2. Quel avenir pour la coopérationìintercommunale?. a) Vers un développement durable deìl'intercommunalité. b) Des obstacles à la création desìcommunautés
DE LA GESTION DES PLAINTES AUX PLANS D'OCCUPATION DES SOLS: LA MAITRISE DU BRUIT
CAMPRA, JEROME
MAIRES DE FRANCE, n.º 116/1995, pág. 25
1. Aboiements et bruits de cloche. 2. Les trois nuisances sonores des discothèques. 3. Un pôle de compétence à l'échelle départementale. 4. Les points noirs. 5. Cartographie du bruit.
DE NOUVEAUX MOYENS POUR LA PROPRETÉ
LEMARC, FRANCK
MAIRES DE FRANCE, n.º 180-Suplemento/2004, pág. 34 a 41
1. EN FINIR AVEC LES TAGS. 2. QUELS OUTILS POUR SANCTIONNER LES ATTEINTES À LA PROPRETÉ? 3. DÉJECTIONS CANINES: VERS LA FIN DU CURATIF? 4. CAEN. APPRENDRE À MESURER LA PROPRETÉ. 5. GRENOBLE. REVALORISER LE MÉTIER DES AGENTS D'ENTRETIEN.
DEBAT EDUCATION ET CULTURE: QUELLES POLITIQUES LOCALES?
KREPS-SELLAM, MONIQUE
MAIRES DE FRANCE, n.º 116/2001, pág. 47
1. Etat des lieux de l'integration... 2. Desréflexions nécessaires.
DEBAT ENVIRONNEMENT: VIVRE ENSEMBLE LE RISQUE
RUMEAU, GENEVIEVE;XAMBEU, PHILIPPE
MAIRES DE FRANCE, n.º 116/2001, pág. 35
1. Penser aussi les risques en termesd'aménagement. 2. Le risque, partie intégrante des documentsd'urbanisme. 3. Le diagnostic. 4. La connaissance desrisques. 5. Vers un projet. 6. Les relations avec lapopulation.
DEBAT INTERCOMMUNALITE: QUELS MOYENS ET QUELS ELUS POUR LES COMMUNAUTES?
BRACHET, DOMINIQUE;GRANDPEIX, SUZANNE;ROBY, ALAIN
MAIRES DE FRANCE, n.º 116/2001, pág. 55
1. Les ressources humaines des communautes. 2. Lesmoyens financiers des communautés. 3. La mise en oeuvre duprincipe de l'élection directe des conseillerscommunautaires.
DEBAT SERVICES PUBLICS ET TERRITOIRE: L'ETAT DOIT S'ENGAGER
GILONNE, JEAN-MARC;KREPS-SELLAM, MONIQUE;PICARD, VERONIQUE;RUMEAU, GENEVIEVE
MAIRES DE FRANCE, n.º 116/2001, pág. 41
1. Service public postal. 2. Le réseau comptable etfinancier. 3. Les réseaux de soins de proximité. 4. Lemaintien d'une école de qualité.
DEBAT URBANISME ET LOGEMENT: LOI SUR: L'ECHEANCE DU 1ER JANVIER 2002
VOIX, ISABELLE
MAIRES DE FRANCE, n.º 118/2001, pág. 49
1. En matière d'urbanisme. a) Au 1er janvier 2002la règle des 15 km s'applique. Quelles conséquences pour lescommunes concernées?. b) La règle des 15 km bloquet-ellecomplètement le développement des communes concernées?. c)Comment se calculent les 15 km?. d) Faut-il demander unreport de la date butoir?. e) A quelle date faut-il reporterle...
1. En matière d'urbanisme. a) Au 1er janvier 2002la règle des 15 km s'applique. Quelles conséquences pour lescommunes concernées?. b) La règle des 15 km bloquet-ellecomplètement le développement des communes concernées?. c)Comment se calculent les 15 km?. d) Faut-il demander unreport de la date butoir?. e) A quelle date faut-il reporterle délai? Un an est-il suffisant?. 2. Le schéma de cohérenceterritoriale (Scot): quel périmètre?. a) Qui délimite lepérimètre du SCOT?. b) Quels sont les pouvoirs du préfet?.
SELLAM, LAETITIA
MAIRES DE FRANCE, n.º 130/2002, pág. 14
I. Des chantiers expérimentaux. II. Un territoire patrimonial coherent. III. Mise en réseau des enseignements artistiques.
DÉCENTRALISATION: ÉTAT DES LIEUX AVANT TRAVAUX
NEMARQ, CHRISTINE; STROESSER, EMMANUELLE; CASTRO, MONIQUE;SELLAM, LAETITIA;
MAIRES DE FRANCE, n.º 152/2003, pág. 42
1. ACTION SOCIALE: LE DÉPARTEMENT RENFORCÉ. 2. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE: LES RÉGIONS CONFORTÉES DANS LEUR RÔLE DE CHEF DE FILE. 3. L'ÉDUCATION S'OUVRE AUX COLLECTIVITÉS. 4. ROUTES: LA NOUVELLE IMPLICATION DES DÉPARTEMENTS. 5. CULTURE: LE PATRIMOINE EN PREMIÈRE LIGNE.
