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AUTRES CONTRATS PASSES PAR L'ADMINISTRATION

GOURDOU, JEAN

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 200/2001, pág. 7

1. Appartenance à la catégorie contractuelle. 2.Appartenance à la catégorie des contrats administratifs. 3.Appartenance à une catégorie de contrats.

AUXILIAIRES ET CONTRACTUELS

SALON, SERGE;PERRIN, BERNARD;VILCHIEN, DANIELLE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 145/1996, pág. 4

Sumario

1. Les agents non titulaires dans la fonction publique de l'Etat. 2. Les agents non titulaires dans la fonction publique territoriale: une lecture extensive des textes. 3. Du bon usage du contrat. 4. Le recours aux contractuels dans la fonction publique hospitalière.

BILAN DU CONTENTIEUX ELECTORAL

FANACHI, PIERRE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 194/2000, pág. 3

Sumario

1. Bilan du contentieux des élections municipalesde janvier 1997 a juillet 2000. 2. L'organisationadministrative des élections.

BILAN SOCIAL DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT

SALON, SERGE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 194/2000, pág. 25

Sumario

1. Le budget. 2. Les effectifs. 3. Rémunérations.4. Temps de travail. 5. Recrutement. 6. Formation. 7.Sanctions disciplinaires. 8. Grèves.

CHOC DEMOGRAPHIQUE

PERRIN, BERNARD;DENNERY, CHARLOTTE;MOREAU, YANNICK;HUSSON, MICHEL

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 203/2001, pág. 3

Sumario

1. Fonction publique territoriale: le "séisme". a)La pyramide des âges. b) L'encadrement décimé. c) Quellesolution?. 2. Le défi démographique dans la fonctionpublique de l'Etat. 3. Retraites: les perspectives. 4. Pourun vrai débat sur les retraites. 5. L'état des expériencesde gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et descompétences dans les ministères. a) Un travail significatifréalisé par les ministères... b) ...Qu'il convient deparfaire par l'intermédiaire de l'Observatoire de l'emploipublic...

CNFPT - CDG: LA CLARIFICATION.

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 225/2003, pág. 23 a 24

CODIFICATION ET SIMPLIFICATION DU DROIT.

NICOLAS BONNAL

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 220/2003, pág. 4 a 6

Sumario

I. LA CODIFICATION, OUTIL PRIVILÉGIÉ DE LA SIMPLIFICATION DU DROIT. 1. LA PRODUCTION SANS CESSE CROISSANTE DE TEXTES NORMATIFS EST UN PHÉNOMÈNE RÉGULIÈREMENT ANALYSÉ ET DÉNONCÉ, ET CE DEPUIS PLUSIEURS ANNÉES. 2. LES SIMPLIFICATIONS APPORTÉES PAR LA CODIFICATION VONT AU-DELÀ DU CONSTAT BRUT DU REGROUPEMENT DE TEXTES ÉPARS ET DE L'ABROGATION DES NORMES SOURCES. II. UN OBJECTIF À NE JAMAIS PERDRE DE VUE: CODIFIER, CE DOIT TOUJOURS ETRE SIMPLIFIER. 1.PARLER DE CÉLÉRITÉ EN LA MATIÈRE NE DOIT PAS DONNER À PENSER QUE CODIFIER NE SERAIT PAS UN TRAVAIS DE LONGUE HALEINE. 2.LA CODIFICATION S'EFFECTUE À DROIT CONSTANT.

COLLECTIVITÉS TERRITORIALES: LA GESTION DES CONGÉS À L'ÉPREUVE DE L'ÉVOLUTION DES COMPORTEMENTS

BAUDOUIN, JEAN-CHRISTOPHE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 226/2003, pág. 11 a 13

Sumario

I. DES PRINCIPES DEVENUS FLOUS. A- LA LIGNE CLAIRE DE LA PRESCRIPTION. B - UNE RÉALITÉ CONTRASTÉE. II. LE CONGÉ ANNUEL VARIABLE BANALISÉ AU SEIN DE L'ORGANISTAION DU TRAVAIL. A - L'ARTT A GOMMÉ LA LISIBILITÉ DU CONGÉ ANNUEL. B - LE CONGÉ ANNUEL VICTIME DE L'ÉVOLUTION DU RAPPORT AU TRAVAIL.

COMITE INTERMINISTERIEL POUR LA REFORME DE L'ETAT (CIRE)

SALON, SERGE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 182/1999, pág. 24

Sumario

1. Evaluation des politiques publiques. 2.Modernisation de l'administration territoriales de l'Etat.3. Modernisation des administrations.

COMMISSION PERMANENTE DE LA MODERNISATION DES SERVICES PUBLICS

SALON, SERGE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 182/1999, pág. 14

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