Centro de Estudios Municipales y de Cooperación Internacional (CEMCI)

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LES PERSONNELS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT

SALON, SERGE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 148/1996, pág. 4

Sumario
1. La situation des enseignants des établissements d'enseignement privé sous contrat. 2. Le nouveau système de recrutement a contribué efficacement à la paix scolaire. 3. Les situations des maîtres contractuels et des maîtres de l'enseignement public sont devenues extrêmement proches.

LES PERSONNELS OUVRIERS

CAZOTTES, FRANÇOIS;VILCHIEN, DANIELLE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 151/1996, pág. 4

Sumario
1. Les personnels ouvriers au ministère de l'Equipement. a) Les missions du ministère de l'Equipement. b) Les ouvriers à l'Equipement. c) Problématiques et perspectives. 2. L'exemple du ministère de l'Education nationale. a) Les ouvriers d'entretien et d'accueil. b) Les ouvriers professionnels. c) Les maîtres ouvriers. 3. Les personnels ouvriers de la fonction publique hospitalière.

LES PERSONNES PUBLIQUES ET LES REGLES DE LA CONCURRENCE: VERS L'EGALE CONCURRENCE?

CASAS, DIDIER

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 2000/2001, pág. 15

Sumario
1. La diversification et l'affermissement dessources du droit de la concurrence. 2. Un nouveau moded'encadrement de l'intervention économique des personnespubliques?.

LES POUVOIRS DE L'ADMINISTRATION FACE A DE FAUX SYNDICATS

GIRARDOT, THIERRY-XAVIER;REDON, GEORGES

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 171/1998, pág. 9

Sumario
1. A propos des arrets rendus le 10 avril 1998 parla chambre mixte de la Cour de cassation. 2. Administration.La direction générale de l'Administration et de la Fonctionpublique: nouvelles missions, nouvelle structure. a) Ladélégation a l'information et a la communication duministere de la Défense. b) Organisation de la concertationa la Caisse des dépots et consignations. 3. Fonctionpublique de l'Etat. 4. Fonction publique territoriale. 5.Fonction publique hospitaliere.

LES PREALABLES A LA MODERNISATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL

PERRIN, BERNARD

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 180/1999, pág. 9

Sumario
1. La voie managériale. 2. Les instruments et leshommes. 3. Quel service public?. 4. Clarification descompétences et des financements. 5. Les contraintesexternes.

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DU TRAVAIL EN DROIT PUBLIC

COURRÈGES, ANNE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 250/2005, pág. 6

Sumario
1. UN INSTRUMENT DE PROTECTION DES PERSONNELS DU SECTEUR PUBLIC. 2. LES PRINCIPES DÉGAGÉS PAR LE JUGE ADMINISTRATIF. 3. UNE RELATIVE RETENUE DU JUGE ADMINISTRATIF DANS LA CONSÈCRATION DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DU TRAVAIL.

LES PROMOTIONS INTERNES

CHEVALIER, YVES;CHEMLA, ELIANE;BLANCHARD, PIERRE-YVES;COLOMBANI, ANTHONY

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 218/2002, pág. 4

Sumario
I. Les règles applicables en matière d'avancement et de promotion des fonctionnaires. II. Le concours interne d'entrée à l'ENA. III. Promotion interne locale: entre exigences statutaires et contraintes gestionnaires. IV. Promotion interne dans la fonction publique territoriale: cadres d'emplois des adjoints administratifs. V. Promotion interne: revenir au principe.

LES RECOURS ADMINISTRATIFS

GONOD, PASCALE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 244/2005, pág. 4

Sumario
I. EXISTENCE ET EXERCICE. 1. L'EXISTENCE DU RECOURS ADMINISTRATIF. 2. L'EXERCICE DES RECOURS ADMINISTRATIFS. II. EXAMEN ET EFFETS. 1. LA RÉSOLUTION DU LITIGE. 2. LA PROROGATION DU DÉLAI.

LES RECRUTEMENTS HORS CONCOURS

SALON, SERGE; BRUNEL, PHILIPPE; OLSON, TERRY; LHUBERT, BERNARD

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 240/2004, pág. 4

Sumario
1. NOMINATIONS ET EMPLOIS "À LA DÉCISION DU GOUVERNEMENT". 2. LES AGENTS NON TITULAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT. 3. LES RECRUTEMENTS HORS CONCOURS DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 4. LE RECRUTEMENT DIRECT DES MILITAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE. 5. INTERVIEW DE BERNARD LHUBERT.

LES RÉGIONS ITALIENNES, DE LA DÉCENTRALISATION À LA "DÉVOLUTION"

THIELLAY, JEAN-PHILIPPE

Cahiers de la fonction publique et de 'administration, n.º 246/2005, pág. 12 a 14

Sumario
1. LES 20 RÉGIONS ITALIENNES, COMPOSANTES D'UNE RÉPUBLIQUE TRÈS DÉCENTRALISÉE. 2. LES DÉBATS ACTUELS SUR LA "DEVOLUTION" ET LE PASSAGE AU FÉDÉRALISME.

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