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DÉCENTRALISATION: LE TEMPS DE LA RÉFLEXION.

NEMARQ, CHRISTINE

Maires de France, n.º 184/2004, pág. 72 a 73

1. MANQUE DE MOYENS DES PETITS EPCI. 2. QUELLES NOUVELLES COMPÉTENCES? 3. TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE: L'ATTENTE.

DÉCENTRALISATION: QUELLE PLACE POUR LA COMMUNE?. LES MAIRES SONT INQUIETS: ILS REDOUTENT D'ÊTRE LES LAISSÉS POUR COMPTE DE LA NOUVELLE ÉTAPE DE DÉCENTRALISATION

HOEFFEL, DANIEL

Maires de France, n.º 157/2003, pág. 1

Sumario

1. LES GRANDS AXES DE LA RÉFORME. 2. LES RÉSERVES.

DECENTRALISATION: VERS DE NOUVELLES REGLES DU JEU

FRANCESCHI, FREDERIC;STROESSER, EMMANUELLE;NEMARQ, CHRISTINE

Maires de France, n.º 104/2001, pág. 28

Sumario

1. Le pouvoir financier: nerf de la guerre. 2.Droit à l'expérimentation: "mieux et moins de loi"?. 3.Améliorer la démocratie locale.

DÉCENTRALISATION. "RESPONSABILITÉS LOCALES": L´APPORT DU SÉNAT

FRANCESCHI, FRÉDÉRIC

Maires de France, n.º 166/2004, pág. 12

Sumario

I. ÉCONOMIE, TOURISME ET FORMATION PROFESSIONNELLE. II. INFRASTRUCTURES, FONDS STRUCTURELS, ENVIRONNEMENT. III. SOLIDARITÉ ET LOGEMENT. IV. ÉDUCATION ET CULTURE. V. AGENTS ET TRANSFERTS. VI. ÉLECTEURS ET VIE LOCALE. VII. COMMUNES ET COMMUNAUTÉS.

DÉCENTRALISATION. COMPÉTENCES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

Maires de France, n.º 182/2004, pág. 11 a 13

Sumario

1. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISME. 2. INFRASTRUCTURES, FONDS STRUCTURELS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT. 3. SOLIDARITÉ ET SANTÉ. 4. ÉDUCATION ET CULTURE. 5. TRANSFERTS DE PERSONNELS ET COMPENSATION DES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES. 6. CONSULTATION DES ÉLECTEURS ET FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES LOCALES. 7. CONTRÔLE DE LÉGALITÉ. 8. COMPÉTENCES DES COMMUNES ET DES MAIRES.

DECENTRALISATION. L'AMF PASSE LE PROJET DE LOI AU CRIBLE...

FRANCESCHI, FREDERIC

Maires de France, n.º 140/2002, pág. 8

Sumario

1. L'AMF est au coeur du sujet. 2. Exposé des points de vue... 3. Vers une position commune.

DÉCENTRALISATION. LES PROPOSITIONS DE L'AMF SUR L'INTERCOMMUNALITÉ.

Maires de France, n.º 162/2003, pág. 74

Sumario

I. DÉLÉGATTION, FUSION, POLITIQUE DE L'HABITAT. II.POUVOIRS DE POLICE.

DECENTRALISATION. UN ANNIVERSAIRE LANCE A MARSEILLE

FRANCESCHI, FREDERIC

Maires de France, n.º 126/2002, pág. 12