URBANISME. COMMENT ABORDER LES SCHEMAS DE COHERENCE TERRITORIALE?
VOIX, ISABELLE;XAMBEU, PHILIPPE
Maires de France, n.º 114/2001, pág. 62
Sumario
1. Quels sont les critères pour délimiter lepérimètre du SCOT?. a) Partir des intercommunalitésexistantes. b) Partir des pays existants. c) Partir dubassin de vie ou d'habitat. 2. Qui doit prendre l'initiativeou donner l'impulsion de départ pour réunir les communesafin de réfléchir à la détermination du périmètre?. a) Lepréfet. b) Le maire de la ville-centre. c) Le président dela communauté d'agglomération. d) Un groupe d'élus moinsimpliqués dans la vie politique au niveau national. e) Lacommission départementale de coopération intercommunale. f)L'association départementale de maires. g) L'associationdépartementale de maires. h) Le conseil général. i) L'agenced'urbanisme. j) Le conseil pour l'aménagement, l'urbanismeet l'environnement (CAUE).
URBANISME. LES VILLES NOUVELLES À LA CROISÉE DES CHEMINS
MORIN, CÉDRIC
Maires de France, n.º 152/2003, pág. 50
Sumario
I. SAN DE CERGY-PONTOISE. UNE AGGLOMÉRATION EN VERT E POUR TOUS. II. SAN DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES. UN MUSÉE POUR MÉMOIRE COLLECTIVE.
Sumario
1. Les objectifs du PLU et de la carte. 2. L'élaboration du PLU ou de la carte. 3. Le contenu du PLU et de la carte. 4. La distinction PLU/carte communale et le rôle du préfet. 5. La distinction PLU/carte communale et intercommunalité. 6. Une planification des villes et une planification des champs?.
VALORISER L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES GRANDS RESEAUX
AURY, JEAN
Maires de France, n.º 23/1997, pág. 23
Sumario
1. Réseau électrique: la revalorisation des redevances. 2. Un accord non encore confirmé par décret. 3. Télécommunications: de nouvelles régles du jeu. 4. Un texte amélioré grâce aux élus. 5. Le cas particulier de la télédiffusion. 6. Surtout ne pas vendre précipitamment.
VERS UN PLAN CADASTRAL INFORMATISÉ
Maires de France, n.º 90/1992, pág. 58
Sumario
1. Quels sont les autres signataires?. 2. Quellesìsont les modalités d'application du protocole?. 3. Que doitìfaire une commune si elle a besoin d'une cartographieìcadastrale informatisée?. 4. L'avenir des conventions DGI-ìcollectivités locales.
Sumario
1. PDU: véritable document d'urbanism. 2. Lestationnement à l'articulation des compétences entrecommunes et autorités organisatrices de transport. 3. Unpartage de la voirie en faveur des modes de déplacements"doux". 4. Les syndicats mixtes de transport périurbain. 5.Solidarité.
Sumario
1. LA PERSONNE ÂGÉE ACTEUR DE SA VIE. 2. UN QUARTIER SUR MESURE. 3. DES MAISONS DE RETRAITE DANS LA VILLE. 4. LOGEMENTS ADAPTÉS. 5. LE MAINTIEN À DOMICILE. 6. UN RÔLE SOCIAL.
VILLES ET TRANSFERTS D'EMPLOIS PUBLICS
Maires de France, n.º 90/1992, pág. 37
Sumario
1. Récupérer des emplois industriels ... ou rien.ì2. Une bonne image. 3. Une cellule d'accueil en sommeil. 4.ìDes rencontres préalables. 5. De meilleures conditions qu'àìParis. 6. Informer honnêtement sur la vie locale. 7. Appel àìla matière grise locale. 8. La course aux emplois publics.
VOIRIE. DES INTERROGATIONS TOUS AZIMUTS
CAMPRA, JEROME;FRANCESCHI, FREDERIC
Maires de France, n.º 136/2002, pág. 34
Sumario
1. Le silence de la loi Chevènement. 2. Une définition jugée difficile. 3. Partage des compétences et des pouvoirs. A. Cas pratique 1: Communauté de communes de la région Saint-Jeannaise (Isère). Le problème de la polyvalence du personnel et du matériel communaux. B. Cas pratique 2. Communauté d'agglomération du Val-de-Bièvre (Val-de-Marne). Le rôle de proximité des communes n'est pas oublié.