Centro de Estudios Municipales y de Cooperación Internacional (CEMCI)

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BUDGET 2004. LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE

PIERRE GAULTIER

Maires de France, n.º 162/2003, pág. 48

Sumario
I.JEUNES ENTREPRISES INNOVANTES. II.VERSEMENT TRANSPORT. III.GESTION DES CRÉDITS DU FONDS NATIONAL DE L'EAU. IV.MODALITÉS DE PLACEMENT DES FONDS DES COLLECTIVITÉS.

BUDGET COMMUNAL: ATTENTION A LA PRESENTATION DES ANNEXES OBLIGATOIRES

CAMPRA JEROME

Maires de France, n.º 8/1996, pág. 36

Sumario
1. Les ratios obligatoires pour les communes de 3 500 à 9 999 habitants. 2. Les ratios supplémentaires pour les communes de plus de 10 000 habitants. 3. Communes touristiques et groupements de communes. 4. Les autres documents à fournir.

CARTE SCOLAIRE: LES MAIRES REPRENNENT LA MAIN

STROESSER, EMMANUELLE

Maires de France, n.º 106/2001, pág. 39

Sumario
1. Carte scolaire: kesako?. 2. Concertation enamont. 3. Rentrée 2001: la transition?. 4. La scolarisationdès deux ans. 5. Les RPI sauvent le rural. 6. Lagéopolitique scolaire.

CASSE-TÊTE CHINOIS SUR FOND DE TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE

FRANCESCHI, FRÉDÉRIC

Maires de France, n.º 148/2003, pág. 32

Sumario
UNE DOUBLE INTERRROGATION EN ATTENTE DE RÉPONSES.

CCAS. LES TRAVAILLEURS DE L'OMBRE

STROESSER, EMMANUELLE

Maires de France, n.º 98/2000, pág. 73

Sumario
1. Premier maillon de proximité. 2. Moteur de lacoordination. 3. De l'assistance à l'action, du préventif aucuratif. 4. Reconstruire ce qui a été cassé. 5. Le mal dereconnaissance. 6. Des hommes aux services des hommes. 7.Frères ennemis?.

CES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES "ATYPIQUES"

NEMARQ, CHRISTINE

Maires de France, n.º 174/2004, pág. 36 a 37

Sumario
1. LES TRÈS GROSSES COMMUNAUTÉS. 2. COMMUNAUTÉS À THÈME.

CIRCULATION: LE VELO ENTRE LOISIRS ET DEPLACEMENTS

CAMPRA, JÉROME

Maires de France, n.º 88/2000, pág. 38

Sumario
1. Un dispositif gratuit soutenu par uneentreprise. 2. Une commodité pour la vie au quotidien. 3.Un outil de développement économique.

COMITÉ DES FINANCES LOCALES: LA RÉPARTITION DE LA DGF 2003

Maires de France, n.º 147/2002, pág. 1

COMMENT ÉVITER UNE SITUATION DE BLOCAGE?

JÉRÔME CAMPRA

Maires de France, n.º 160/2003, pág. 9

Sumario
L'ÉPINEUSE QUESTION DES NORMES. II.ENCORE 600 DÉCHARGES ILLÉGALE.

COMMENT FINANCER LES TRANSPORTS COLLECTIFS URBAINS?

Maires de France, n.º 84/1992, pág. 46

Sumario
1. Une taxe additionnelle sur les produitsìpétroliers.

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