LES DOTATIONS DE L'ETAT AUX COLLECTIVITES LOCALES
GAULTIER, PIERRE
Maires de France, n.º 140/2002, pág. 27
Sumario
1. Reconduction du contrat de croissance et de solidarité. 2. La dotation globale de fonctionnement (DGF). 3. Les dispositions relatives à la fiscalité locale.
Sumario
I. RASUNY-SOUS-BOIS. UNE ÉCOLE EN PLUSIEURS PÔLES. II. MARSEILLE. DES RÉSULTATS ENCOURAGEANTS
LES GRANDS AXES DE LA SECONDE ÉTAPE DE LA DÉCENTRALISATION
NEMARQ, CHRISTINE
Maires de France, n.º 150/2003, pág. 10
Sumario
1. LES DÉPARTEMENTS CONFIRMÉS DANS LEUR RÔLE SOCIAL. 2. AUX RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS DE DÉCENTRALISER À LEUR TOUR. 3. TRANSFERT DE 150.000 FONCTIONNAIRES. 4. PÉRÉQUATION: VERS UNE DÉCISION À L'ÉCHELON LOCAL?. 5. UNE RÉFORME DE L'ÉTAT AUTOUR DE QUATRE PRINCIPES.
LES GRANDS DOMAINES D'INTERVENTION
Maires de France, n.º 1/1995, pág. 36
Sumario
1. Le maire et l'urbanisme. a) Les outils de planification. b) Les documents d'urbanisme de la commune. c) Equiper et construire. d) Le permis de construire et les autres autorisations d'occuper le sol. 2. L'action sociale. 3. L'emploi. 4. L'enseignement. a) L'enseignement du premier degré public. b) L'enseignement secondaire public. c) L'enseignement supérieur. d) Les transports scolaires. 5. L'action culturelle. 6. Eau - Assainissement - Déchets...
LES MAIRES ET LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
Maires de France, n.º 176/2004, pág. 48 a 55
Sumario
1. JEUNES AU TRIBUNAL. 2. QUELS RÉSULTATS? 3. INDISPENSABLE PARTENARIAT. 4. LES SPÉCIFICITÉS DE LA PRÉVENTION SPÉCIALISÉE.
LES MARCHÉS PUBLICS, UNE PASSERELLE POUR L'INSERTION
LOINTIER, JACQUES
Maires de France, n.º 9/1996, pág. 23
Sumario
1. Les principaux résultats de l'enquête: un état des lieux précis. 2. Des difficultés et une méconnaissance du dispositif. 3. Une charte fédératrice. 4. L'amplitude et les limites de la synergie. 5. Un manque de force juridique. 6. Refonforcer le dispositif et développer l'information.
LES MULTIPLES FACETTES DE LA MAÎTRISE D'ÉNERGIE
LEMARC, FRANCK
Maires de France, n.º 166/2004, pág. 42
Sumario
I. RÉDUIRE LA CONSOMMATION DE LA COMMUNE. II. QUAND LES COMMUNES PRODUISENT ELLES-MÊMES LEUR ÉNERGIE. III. LA VILLE INCITATRICE ET AMÉNAGEUSE.
LES MUSÉES TERRITORIAUX FACE À L'INTERCOMMUNALITÉ
SELLAM, LAETITIA
Maires de France, n.º 172/2004, pág. 30
Sumario
1. ANNECY, RENNES ET LOUVRES. 2. GESTION DES MUSÉES ET EPCC. 3. LES RESPECT DES NORMES MUSÉALES.