Centro de Estudios Municipales y de Cooperación Internacional (CEMCI)

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APPROCHE PRATIQUE DU RENOUVELLEMENT URBAIN DANS LE DÉPARTEMENT.

LUCIEN DELTHIL

Droit et Ville, n.º 55/2003, pág. 119 a 125

ASSURANCES DES CONSTRUCTEURS. PROPOS INTRODUCTIFS

KARILA, JEAN-PIERRE

Droit et Ville, n.º 63/2007, pág. 129 a 135

CHRONIQUE D'HUMEUR SUR LES MISSIONS ET RESPONSABILITES DU COORDONNATEUR EN MATIERE DE SECURITE ET DE SANTE DES TRAVAILLEURS

HUET, MICHEL

Droit et Ville, n.º 44/1997, pág. 117

Sumario
1. Introduction. 2. Les missions du coordonnateursecurite. 3. Les responsabilites. 4. Conclusion.

COLLOQUE QUI S'EST TENU A AIX-EN-PROVENCE LE 9 NOVEMBRE 1991 SUR: L'ESTHETIQUE URBAINE

DUBY, G.;RIVERO, J.;LANVERSIN, J. DE;RIVERO, J.

Droit et Ville, n.º 33/1992, pág. 9

Sumario
1. L'Esthétique dans "L'histoire de la vieìurbaine". 2. L'Esthétique, fondement de la spiraleìculturelle. 3. L'Esthétique, facteur de développementìéconomique. 4. L'Esthétique, élément de l'éthique ...

COLLOQUE SUR LA SECURITE DES OPERATIONS DE CONSTRUCTION

TOMASIN, DANIEL

Droit et Ville, n.º 44/1997, pág. 177

Sumario
1. La première idée qui se dégage de ce colloque,c'est certainement celle de l'ambiguïté de la notion desécurité. a) La sécurité est d'abord apparue comme unimpératif social. b) La sécurité est aussi apparue durantcette journée comme l'objet d'une mission essentielle. c) Lasécurité est ensuite apparue comme un art. d) La sécuritéest enfin apparue comme une notion protéiforme etfonctionnelle. 2. La deuxième idée qui se dégage ensuite dece colloque c'est celle d'une reconnaissance de l'opérationde construction. 3. La troisième idée enfin qui se dégage dece colloquie est celle de l'émergence d'un bouleversementnormatif. a) Bouleversement normatif caractérisé d'abord parun bouleversement de la hiérarchie des normes. b) Lebouleversement normatif est enfin caractérisé parl'imprévisibilité des normes.

COMMENT TOUCHER À L'INTOUCHABLE? COMMENTAIRE SOUS CE DU 29 JANVIER 2003 SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE L'ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES ET COMMUNE DE CLANS

JOBART, JEAN-CHARLES

Droit et Ville, n.º 56/2004, pág. 197

CONSTRUCTION ET TROUBLE DE VOISINAGE: UN FLOU ENIGMATIQUE.

RAKOTOVAHINY, MARIE-ANDRÈE

Droit et Ville, n.º 57/2004, pág. 201 a 223

Sumario
1. LÉGITIMITÉ JURIDIQUE DE L'APPLICATION DU TROUBLE DE VOISINAGE À LA CONSTRUCTION. 2. TROUBLE DE VOISINAGE ET RECOURS EN RÉPARATION.

CREATION ET MISE EN PLACE DES COORDONNATEURS DE SECURITE

VALLART, MONSIEUR J.C.

Droit et Ville, n.º 44/1997, pág. 79

Sumario
1. Pourquoi une nouvelle réglementation?. 2. Laréglementation chantiers mobiles et temporaires. 3.Présentation du dispositif de coordinations sps.

DE L'ÉVOLUTION DE LA CRÉATION URBAINE OU DU TRAIT À LA SURFACE

CAMOUS, DAVID-ANDRÉ

Droit et Ville, n.º 56/2004, pág. 225

Sumario
I. LE CONCEPT DU TRAIT. 1. LE TRAIT ET LES LIEUX PUBLICS. 2. LA LINÉARITÉ DES LIEUX PUBLICS. 3. LE DROIT DU TRAIT. 4. LE LIEU AFFRANCHI. II. LE CONCEPT DE SURFACE. 1. UNE SURFACE UTOPISTE. 2. LA SURFACE HYGIÉNISTE. 3. LA FIN DES LIEUX AFFRANCHIS. 4. LA ZONE APOTHÉOSE DE LA SURFACE.

DE LA PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS DES SPIC A LA PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DES VOIES NOUVELLES (PVNR)

GELU, CHRISTIAN

Droit et Ville, n.º 54/2002, pág. 71

Sumario
I. L'abrogation de la participation pour le financement des équipements des SPIC. II. La participation pour le financement des voies nouvelles et réseaux.

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